Mentions Légales

MENTIONS EN VERTU DE LA LOI ALLEMANDE RELATIVE AUX MOYENS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (Telemediengesetz (TMG))

SARL de droit allemand ArtNight GmbH

Marburger Str. 14

10789 Berlin

Allemagne

REPRÉSENTÉE PAR :

Mme Aimie-Sarah Carstensen-Henze et M. David Neisinger

CONTACT :

Téléphone : 00 49 30 – 20965857

Courriel : [email protected]

RESPONSABLE DU CONTENU EN VERTU DE L’ART. 55, AL. 2 DE LA CONVENTION ENTRE LES LÄNDER ALLEMANDS SUR LA RADIODIFFUSION (RSTV) :

Mme Aimie-Sarah Carstensen-Henze et M. David Neisinger.

INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE :

Inscription au registre du commerce.

Tribunal d’instance de droit allemand chargé de la tenue du registre : Registre du commerce du tribunal cantonal allemand de Charlottenburg, Berlin.

Numéro d’inscription au registre du commerce : HRB 180539.

NUMÉRO D’IDENTIFICATION DE LA TAXE SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRES :

Numéro d’identification de la taxe sur le chiffre d’affaires conformément à l’art. 27 a, de la loi sur l’assujettissement à la taxe sur le chiffre d’affaires :

DE308605234

Plateforme de le Commission européenne sur le règlement en ligne des litiges : www.ec.europa.eu/consumers/odr

CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ :

Responsabilité du contenu

Les contenus de nos pages ont été produits avec le plus grand soin. Nous ne sommes toutefois en mesure ni de garantir l’exactitude ni le caractère exhaustif et actuel du contenu du site. En vertu de l’art. 7, al. 1er de la loi allemande relative aux moyens de télécommunication, notre responsabilité en tant que prestataire de services pour les contenus de notre site répond aux lois générales. Les art. 8 et 10 de la même loi ne nous obligent toutefois pas, en tant que prestataires de services, à surveiller les informations enregistrées ou retransmises par des tiers ni à élucider des circonstances laissant subodorer des activités illicites. Mais ce dernier élément ne restreint en rien notre obligation de supprimer ou de bloquer l’utilisation de certaines informations en vertu des lois générales. Une telle responsabilité ne peut toutefois exister qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une transgression du droit bien précise. Nous supprimerons les contenus concernés dès que nous aurons connaissance desdites transgressions.

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Droits de la propriété intellectuelle et droits d’auteur

Les contenus et travaux réalisés sur ces pages sont soumis au droit de la propriété intellectuelle et au droit d’auteur en vigueur en Allemagne. Toute reproduction, tout traitement, toute diffusion ou toute forme d’exploitation sortant du cadre du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur requiert l’assentiment écrit de l’auteur ou du producteur concerné. Les copies de ces pages ou le téléchargement de leur contenu ne sont autorisés qu’à des fins privées et non commerciales. Si le contenu de ce site n’est pas l’œuvre de l’exploitant, les droits d’auteur et de propriété intellectuelle des tiers doivent être respectés. Les contenus de tiers seront tout spécialement identifiés comme tels. Si vous constatez une transgression du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur, nous vous demandons de nous le faire savoir. Nous supprimerons les contenus concernés dès que nous aurons connaissance desdites transgressions.

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